Dans le débat présidentiel qui s’amorce, les candidats sont (enfin) frappés d’une même épiphanie : notre système de retraite est à bout de souffle et il est temps d’en réformer le financement. L’ancien haut fonctionnaire Jean-Pascal Beaufret en a chiffré le déficit réel à 81 milliards d’euros par an, contributions de l’État comprises. Et la démographie censée le supporter est en berne. Même Marine Le Pen, pourtant rétive au libéralisme, s’y est mise, en plaidant désormais pour une capitalisation « volontaire », « pour ceux qui le peuvent ». La précision est savoureuse, car la France reste (heureusement) un pays libre où chacun peut (encore) placer son épargne comme il l’entend. Le mécanisme proposé existe déjà et a été renforcé en 2019, via la création du Plan d’épargne retraite (PER), ayant déjà séduit près de treize millions de souscripteurs et franchi les 150 milliards d’euros d’encours. Avec le ralliement du Rassemblement national, presque toutes les principales forces politiques – hormis certains partis de gauche, La France insoumise en tête – se disent désormais ouvertes à une dose de capitalisation. Le moment est idéal pour regarder de près ce mécanisme, et ce qu’il peut vraiment apporter.
À la différence du système par répartition régissant actuellement nos retraites, la capitalisation mise sur le temps pour générer ses ressources. Dans la répartition, les cotisations des actifs sont transférées chaque mois vers les retraités pour payer leurs pensions. Dans la capitalisation, elles sont investies, puis reviennent à l’actif sous forme de dividendes le jour où il cesse de travailler. L’économiste Patrick Artus avait illustré l’apport concret de la capitalisation sur le long terme. Selon ses calculs, un euro placé en 1982 valait deux euros quarante ans plus tard dans la répartition, quand il aurait pu en valoir vingt-deux dans la capitalisation. Une dose de capitalisation permet donc de générer des pensions plus généreuses ou d’amoindrir le poids des cotisations dans le salaire net.
Nul besoin de chercher bien loin des exemples de réussites. Les Pays-Bas ont adossé leur système à un puissant pilier de capitalisation, quasi universel. Le résultat est éloquent. Ils profitent d’un taux de remplacement (ratio de la pension par rapport au dernier salaire versé) parmi les plus élevés de l’OCDE, supérieur à 90 %, contre 60 % en moyenne en France. Une performance obtenue avec un poids des retraites dans le PIB deux fois inférieur au nôtre (7 % contre plus de 14 % chez nous) et qui permet à leurs fonds de pension de peser désormais une fois et demie la richesse de leur pays.
En France, il n’y a pas que les titulaires d’un PER qui profitent de la capitalisation. Depuis 2005, les fonctionnaires cotisent à un régime par capitalisation obligatoire, le RAFP, quand d’autres professions (les pharmaciens en tête, devant les agents de la Banque de France et les élus) disposent du leur, créé pour faire face à une démographie déclinante. Solides et bien provisionnés, ces régimes traversent les crises sans dommage. Ce qui fonctionne pour eux pourrait fonctionner pour tous.
La France a failli généraliser ce procédé à tous les salariés. En 1999, le gouvernement Jospin crée le Fonds de réserve pour les retraites, précisément pour amortir le choc du papy-boom à venir grâce à de l’épargne collective. Si l’intuition était bonne, la réalisation n’a pas suivi. Ce fonds n’a jamais vraiment capitalisé pour nos vieux jours. Dès 2010, les ressources qui l’alimentaient et les dividendes qu’il générait ont été redirigées vers la CADES pour éponger la dette sociale. Notre seule réserve de long terme a fini en tirelire pour boucher les trous du passé. Le rendez-vous était pris, mais nous l’avons manqué.
Posons un ordre de grandeur. Pour verser 350 euros de plus chaque mois à 18 millions de retraités (chiffre projeté en 2045), il faudrait disposer d’un fonds d’environ 1 500 milliards d’euros qui, placé à 5 % net (soit légèrement moins que la performance annuelle moyenne des bourses mondiales depuis 1900), dégagerait 75 milliards de revenus par an. On peut l’amorcer en transférant les réserves déjà constituées – environ deux cents milliards entre l’Agirc-Arrco, le reliquat du Fonds de réserve et les encours du PER –, puis l’alimenter de 25 à 30 milliards par an, correspondant à 10 % des cotisations retraites versées actuellement par les salariés (qui imposera donc en parallèle une baisse des pensions du même montant). À 5 %, la mécanique des intérêts composés permet d’atteindre la cible en vingt ans. La transition a un coût, qui pèsera d’abord sur les pensions d’aujourd’hui (les salariés ne pourront être mis à contribution dans le cadre d’un double versement, leur pouvoir d’achat étant déjà bien amputé par les cotisations actuelles). Mais c’est le prix pour cesser de cotiser à perte et offrir aux suivants une retraite digne de ce nom.
À l’inverse de la répartition qui ne produit aucun capital, la capitalisation constitue un trésor de guerre patient, investi sur des décennies. Or la France en manque cruellement. Faute de fonds de pension nationaux, la moitié du capital du CAC 40 est aujourd’hui aux mains d’investisseurs étrangers, selon la Banque de France. Nos fleurons sont financés par les fonds de pension néerlandais, canadiens ou américains, qui empochent les dividendes que nous ne savons pas capter. Un fonds collectif à la française inverserait la donne. Il orienterait l’épargne des Français vers les entreprises françaises, les start-up et les infrastructures, et garderait chez nous les fruits de cette croissance. Le PER montre déjà la voie, avec plus de 80 % de ses actifs placés en France et en Europe. Il suffirait de changer d’échelle.
C’est sur cette modalité que tout se joue. La capitalisation volontaire, chacun la pratique déjà s’il en a les moyens, à coups de plan d’épargne retraite, d’assurance-vie ou d’achats immobiliers. Mais qui peut réellement épargner ?
Prenons un salarié payé 1 600 euros net par mois. Chaque mois, environ 565 euros quittent son salaire brut pour financer la retraite par répartition, quand l’INSEE évalue sa capacité d’épargne personnelle à 80 euros. Il épargne donc sept fois moins que ce qu’il cotise. Et pour récupérer les quelque 290 000 euros qu’il aura versés sur sa carrière, il lui faudrait vivre jusqu’à quatre-vingt-neuf ans. Dans le cadre d’une capitalisation financée par 10 % de ses cotisations, il récupérerait 103 000 € à la retraite (31 000 € de versements et 72 000 € d’intérêts). En plaçant à 3 %, il pourrait se verser un complément de revenu de 300 € par mois sans toucher au capital qu’il pourra léguer à ses enfants.
Seule une capitalisation à la fois obligatoire et collective renverse la table. Obligatoire, elle embarque tout le monde et élargit l’assiette des cotisants. Collective, elle mutualise les risques, comprime les frais de gestion et profite d’abord aux plus modestes. C’est la seule forme permettant à tous les salariés les plus précaires de toucher, eux aussi, un dividende le jour de leur retraite.
Choisir la capitalisation collective et obligatoire, c’est faire œuvre de justice sociale, en relevant les petites pensions au lieu de réserver l’épargne aux plus aisés. C’est aussi cesser de voir nos fleurons passer sous pavillon étranger en dirigeant l’épargne des Français vers leurs propres entreprises. Non, la capitalisation n’est pas l’ennemie de notre modèle social. Elle pourrait même en devenir l’alliée la plus solide.
L’article Prolétaires de tous les pays, capitalisez ! est apparu en premier sur Les Électrons Libres.
Hydrologue spécialiste de la gestion de la ressource en eau, Éric Servat a passé plusieurs décennies à l'étudier sur le terrain, en particulier en Afrique, avant de diriger des institutions de recherche de premier plan. Directeur honoraire du Centre international UNESCO sur l'eau, qu'il a créé en 2020, directeur de recherche à l'IRD et professeur associé à l'université de Montpellier, il observe aujourd'hui avec inquiétude la tournure prise par le débat français.
Au point de prendre la plume. Dans Le Grand Défi de l'eau, publié il y a quelques mois, il s'attaque aux idées reçues, aux postures militantes et aux solutions toutes faites qui, selon lui, ont progressivement contaminé la gestion d'une ressource pourtant trop vitale pour devenir un champ de bataille idéologique.
Les Électrons Libres : Vous décrivez votre livre comme « un plaidoyer pour la raison, l'espoir et l'action ». Que voulez-vous dire par là ?
Éric Servat : J'en avais assez d'entendre n'importe qui dire n'importe quoi. Dans les pays où j'ai vécu, notamment en Afrique, j'ai approché de près la problématique de la ressource en eau. J'ai vu des gens en grande difficulté par manque d'eau ou parce qu'elle était de mauvaise qualité. C'est pourquoi j'aimerais qu'on retrouve un peu de sérénité sur cette question en France, où tous les sujets sont devenus clivants et polémiques, générant de l'hystérie et de la violence, de façon presque indécente au regard de la situation des pays sahéliens par exemple. Pour l'eau comme pour d'autres sujets nous avons, en France, une capacité d'analyse, de décision et d'action que beaucoup nous envient.
Les débordements du printemps 2023 autour des « mégabassines » à Sainte-Soline m'ont choqué. C'est en partie la raison de ce livre : répondre à des discours souvent purement militants, donner au grand public des clés de compréhension et souligner les progrès accomplis ces dernières décennies en matière de gestion de la ressource. Certes, en tant que scientifique, il est compliqué de se positionner car le débat est fréquemment préempté par des visées de politique politicienne. Des gens qui n'y connaissent rien martèlent des affirmations erronées parce que leur projet politique sous-jacent est de renverser le « système » et de mettre en place un autre modèle de société. L'eau ne doit pas être otage de ces luttes politiques. Elle mérite mieux que ça.
Un discours rationnel est-il encore audible ?
Difficilement, car une partie de la communauté scientifique est elle-même partie prenante. On l'a vu lors des débats sur la loi Duplomb : les faits et les données ne sont pas pris en compte. Il faut revenir aux fondamentaux. Nos sociétés se sont construites depuis la nuit des temps autour de l'eau, dont on oublie trop souvent aujourd'hui les dimensions économique, sociale et culturelle.
Comment le changement climatique affecte-t-il le cycle de l'eau ?
Le cycle hydrologique (précipitations, ruissellement, infiltration, évaporation) est modifié par le réchauffement : davantage d'évaporation, davantage de transpiration par les plantes. Résultat, une partie de l'eau remonte plus vite et plus fort vers l'atmosphère et les sols se dessèchent plus rapidement, notamment en surface. Autrement dit, le cycle de l'eau s'accélère et l'atmosphère stocke davantage de vapeur d'eau supplémentaire : 7 % de plus pour une hausse de température de 1 degré.
On observe déjà les conséquences de cette situation. Dans l'arc méditerranéen, que je connais bien puisque je vis à Montpellier, les classiques épisodes dits « cévenols » surviennent dans une atmosphère bien plus chargée en vapeur d'eau, entraînant des pluies potentiellement plus intenses, des crues violentes et un ruissellement accru puisque l'eau s'infiltre mal dans le sol imperméabilisé par la sécheresse. La quantité totale d'eau précipitée ne change pas beaucoup mais l'irrégularité des pluies s'accroît. Au final, une grande partie de cette eau est « perdue » pour la recharge des aquifères.
D'une autre manière, les Pyrénées-Orientales subissent aussi ce changement : de 2022 à 2024, on y a observé une sécheresse d'une intensité telle que certains paysages et certaines contraintes d'usage de l'eau ont temporairement évoqué ceux de régions semi-désertiques, ce qui a fortement impacté l'économie locale (agriculture et tourisme).
Vous jugez sévèrement les politiques publiques menées depuis des années dans ce domaine. Pourquoi ?
Excessivement complexe, le mille-feuilles administratif doit être revisité en profondeur. Certes, les grandes agences de bassins (dédiées aux principaux fleuves comme le Rhône, la Loire ou la Seine) sont à conserver, leurs Comités de Bassin étant de vrais lieux de discussion et de décision entre tous les types d'acteurs de l'eau. Mais en matière d'exploitation de la ressource en eau, c'est l'échelle du bassin versant qui est pertinente. Or, les compétences sont aujourd'hui éparpillées entre les communes, communautés de communes, départements et régions, auxquelles s'ajoutent celles des agences locales de l'eau, des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), des schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), des PTGE, des CLE, etc. Il faut simplifier le système et s'appuyer sur les contraintes locales.
Vous n'êtes guère plus indulgent pour le Plan Eau, lancé en 2023.
Ce plan n'a rien d'innovant, ni dans ses constats – les mêmes qu'il y a dix ans – ni dans ses recommandations. S'il s'agit juste de prôner la sobriété (mot valise et culpabilisant car évoquant une addiction, auquel je préfère « économies d'eau » ou « optimisation des usages de l'eau ») et l'amélioration de la qualité de l'eau, on n'a pas besoin de grand Plan Eau ! Sauf peut-être dans un État aussi jacobin que le nôtre, dans lequel on a toujours besoin d'un signal « venu d'en haut » …
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Voici une question simple : savez-vous ce qui vous aurait tué si vous étiez né il y a deux cents ans ? Pas forcément la guerre. Pas forcément la famine. Très probablement une infection. Une eau contaminée. Une plaie mal nettoyée. Une pneumonie. Une rage de dents devenue septicémie. En 1900, l’espérance de vie mondiale était d’environ 31 ans. Aujourd’hui, elle dépasse 71 ans. Ce bond prodigieux n’est pas tombé du ciel. Il est devenu possible lorsque nous avons compris que nos ennemis invisibles avaient un nom, une forme et qu’ils pouvaient être combattus.
Pour comprendre l’ampleur du chemin parcouru, il faut accepter de regarder en face ce qu’était la vie avant la révolution médicale. Jusqu’au XIXᵉ siècle, les villes d’Europe étaient des bouillons de culture au sens le plus littéral du terme. Les humains vivaient au milieu de leurs animaux, les excréments contaminaient les puits et les rivières, et les maisons en bois, humides, sombres et mal ventilées, offraient un terrain idéal à la vermine et aux micro-organismes. Comme l’a sobrement noté un historien de l’époque, « du point de vue de la santé, la seule chose à dire en leur faveur est qu’elles brûlaient facilement ». Et avec elles, les parasites et les maladies qu’elles abritaient.
La peste revenait régulièrement ravager les villes. À Besançon, elle frappa quarante fois entre 1439 et 1640. La peste noire du XIVᵉ siècle avait tué une part immense de la population européenne. À Londres, en 1349, plus de deux cents cadavres étaient enterrés chaque jour dans un seul cimetière. Face à cela, que proposaient les médecins ? Des saignées. On ligaturait le bras du patient, on ouvrait la veine, on le vidait d’une partie de son sang, ce qui achevait souvent les plus faibles. En France, rien qu’en 1846, trente millions de sangsues furent utilisées à des fins médicales. Pour des résultats nuls, voire négatifs.
Les mères mouraient en couches. Les enfants mouraient de rougeole, de scarlatine, de coqueluche. Les blessés mouraient d’infection faute d’antibiotiques. Les opérés mouraient sur la table faute d’anesthésie, ou dans les jours suivants faute de désinfectants. Vieillir, dans ce monde-là, c’était perdre la vue, perdre l’usage de ses jambes, souffrir longtemps et mourir tôt.
Pendant des millénaires, l’humanité a combattu un ennemi qu’elle ne pouvait pas voir. Lorsque Joseph Jackson Lister met au point le microscope achromatique, les micro-organismes deviennent enfin visibles. Louis Pasteur en tire les conséquences : ces créatures invisibles gâtent le lait, le vin et, surtout, elles tuent les gens. La pasteurisation devient une arme d’hygiène publique. Pasteur développe aussi des vaccins contre la rage et le charbon. La guerre contre les microbes pouvait commencer.
Mais c’est un médecin hongrois méconnu, Ignaz Semmelweis, qui signe l’un des actes fondateurs de la médecine moderne. En 1846, il observe que les femmes meurent beaucoup plus en couches lorsque les médecins arrivent directement de la salle d’autopsie. Son intuition est fulgurante : ils transportent quelque chose de mortel sur leurs mains. Sa solution aussi : les laver à l’eau de chaux chlorée. Résultat : la mortalité maternelle est divisée par dix, de près de 20 % à moins de 2 %.
Un geste chimique d’une simplicité déconcertante, encore fallait-il qu’il devienne accessible à tous. Connu depuis l’Antiquité, le savon était longtemps resté un produit de luxe ou de lessive. Son industrialisation au XIXᵉ siècle, notamment grâce aux travaux du chimiste Michel-Eugène Chevreul, en fit un outil de santé publique. Dans les hôpitaux, les maternités, les casernes, partout où le lavage des mains se généralisa, la mortalité infectieuse recula. Aujourd’hui encore, l’OMS estime que le simple lavage des mains au savon pourrait prévenir près d’un million de morts par an. Pour quelques centimes.
Si Semmelweis fut le premier à établir le lien entre hygiène et survie, c’est l’eau potable qui porta cette logique à l’échelle d’une civilisation entière. Au XIXᵉ siècle, boire un verre d’eau dans une grande ville relevait d’une prise de risque inconsidérée. Le choléra, transmis par une eau contaminée par les matières fécales, frappait par vagues dévastatrices. À Londres, l’épidémie de 1854 tua plus de 600 personnes en deux semaines dans un seul quartier. C’est le médecin John Snow qui, en cartographiant les cas, identifia la pompe de Broad Street comme foyer de contamination et convainquit les autorités d’en retirer la poignée. L’épidémiologie moderne était née.
Mais identifier le problème ne suffisait pas. Il fallait une solution. Elle arriva sous la forme de la chloration de l’eau. Dès les premières décennies du XXᵉ siècle, les grandes villes commencèrent à désinfecter leurs réseaux d’eau potable. Les résultats furent spectaculaires : la typhoïde recula fortement et le choléra disparut partout où l’eau traitée et l’assainissement progressèrent.
Aujourd’hui, cette révolution nous paraît si banale que nous n’y pensons plus. Ouvrir un robinet et obtenir instantanément une eau potable semble une évidence. C’est pourtant le fruit de plus d’un siècle de recherche, d’investissements et d’infrastructures. À l’échelle mondiale, l’accès à l’eau potable a permis de réduire drastiquement la mortalité liée aux maladies diarrhéiques, qui tuent encore près de 500 000 enfants de moins de cinq ans chaque année. Un chiffre qui reste effrayant, mais qui se comptait en millions il y a seulement quelques décennies.
L’histoire de la vaccination commence dans les ruelles de Constantinople, au début du XVIIIᵉ siècle. Lady Mary Wortley Montagu, femme de l’ambassadeur britannique en Turquie, y découvre une pratique étrange : des femmes introduisent sous la peau d’enfants sains de la matière prélevée sur les pustules de malades de la variole afin de provoquer une forme légère de la maladie et une immunité durable. Défigurée par la variole et ayant perdu son frère, elle fait inoculer son propre fils en 1718. De retour en Angleterre, elle convainc la famille royale de suivre son exemple. La pratique se répand.
Environ 2 % des personnes inoculées en mouraient, un risque qui paraît énorme. Mais la variole naturelle en tuait près d’une sur trois. Le calcul était vite fait.
En 1796, Edward Jenner franchit l’étape décisive. Observant que les laitières ayant contracté la vaccine, une variole bovine bénigne, sont immunisées contre la variole humaine, il inocule le liquide d’une pustule de vaccine à un enfant de huit ans, James Phipps. Après une légère fièvre, le garçon guérit. Jenner l’expose ensuite à la vraie variole ; l’enfant n’attrape rien. Le vaccin était né, ainsi baptisé d’après le latin vacca (la vache).
Le fléau, qui tuait 400 000 Européens par an au XVIIIᵉ siècle et laissait les survivants aveugles ou défigurés, a été déclaré éradiqué par l’OMS en 1980. C’est, à ce jour, la seule maladie humaine entièrement rayée de la carte.
28 septembre 1928. Alexander Fleming rentre de vacances dans son laboratoire londonien, notoirement désordonné, et remarque quelque chose d’étrange sur une boîte de Petri oubliée. Un champignon a envahi une culture de staphylocoques, et autour de lui, les bactéries sont mortes. « C’est amusant », aurait-il dit. C’était, en réalité, l’une des découvertes les plus importantes du XXᵉ siècle.
La pénicilline, développée à partir de cette observation, bouleverse la médecine. Lors du Débarquement de juin 1944, ce « médicament miracle » sauve de la gangrène des milliers de soldats alliés. Dans les années qui suivent, les antibiotiques transforment le traitement des infections bactériennes, rendent la chirurgie plus sûre et sauvent des millions de vies.
Avant la pénicilline, un simple bobo au genou pouvait conduire à la mort. Une éraflure infectée, une dent cariée ou une angine mal soignée pouvaient dégénérer en septicémie fatale. Aujourd’hui, une boîte d’amoxicilline à quelques euros règle souvent l’affaire en dix jours. Cette banalité est peut-être le plus grand miracle chimique du quotidien.
La révolution médicale n’est pas seulement faite de grands noms. Elle est aussi faite de solutions modestes, presque ridicules par leur simplicité. Maurice Hilleman voulait devenir gérant de supermarché. Heureusement pour nous, il n’en fit rien, car ce microbiologiste américain développa plus de vingt-cinq vaccins, dont celui contre la rougeole, une maladie que l’on a tendance à considérer comme bénigne, mais qui tuait autrefois des millions d’enfants.
Plus humble encore : la thérapie par réhydratation orale. Dans les années 1970, les diarrhées tuaient massivement les enfants, souvent par déshydratation. La solution ? Un simple mélange de sel, de sucre et d’eau. Testée sur près de 3 000 patients lors d’épidémies de choléra au Bangladesh, elle réduisit la mortalité d’environ 95 %. Son coût ? Quelques centimes par dose. The Lancet la considère comme l’une des avancées médicales les plus importantes du XXᵉ siècle. Elle sauve encore près d’un million d’enfants chaque année.
On aurait encore pu citer l’insuline, l’anesthésie moderne, les corticoïdes, les antirétroviraux, les traitements contre l’hypertension, les statines, les chimiothérapies, les moustiquaires imprégnées, les tests de diagnostic, les antiseptiques, les solutés de perfusion, les traitements antiparasitaires… Si cette liste vous paraît longue, souvenez-vous que c’est précisément sa longueur qui a fait celle de notre espérance de vie.
Les progrès de la médecine finissent par devenir accessibles au plus grand nombre. En 1900, un pays avec un revenu par habitant de 1 000 dollars enregistrait une mortalité infantile de 20 pour 100 naissances. Un siècle plus tard, un pays au même niveau de richesse n’en déplorait plus que 7. Même sans croissance économique, la mortalité infantile aurait diminué des deux tiers grâce à la diffusion du savoir médical et des techniques de prévention.
Un pays disposant aujourd’hui d’un PIB par habitant de 3 000 dollars peut espérer la même espérance de vie qu’un pays qui, en 1870, aurait eu un PIB de 30 000 dollars. La science a démocratisé la longévité. Elle a rendu accessible à tous ce qui relevait autrefois du privilège.
Des millions de personnes meurent encore de maladies que nous savons prévenir ou traiter, simplement parce qu’elles n’ont pas accès aux soins. C’est inacceptable et cela reste un défi collectif. Mais la tendance est sans ambiguïté. En un siècle, nous avons plus que doublé notre espérance de vie. Nous avons vaincu des fléaux millénaires. Nous avons appris à combattre les ennemis invisibles qui nous tuaient pour un verre d’eau contaminée, une simple égratignure ou un accouchement.
Contrairement aux idées reçues, la chimie ne fait pas que polluer des rivières. Elle vous a aussi sauvé la vie. Probablement plusieurs fois. Et sans doute celle de vos enfants. Sans que vous le sachiez.
Des mesures « cataclysmiques ». C’est en ces termes que nos confrères de Reporterre ont qualifié la loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles récemment adoptée par le Parlement. Sur le devant de la scène : le retour de l’acétamipride, évidemment. Érigé à tort en péril sanitaire majeur, l’insecticide a vampirisé le débat public. Il faut dire que, dans l’arène médiatique, la peur reste l’un des moteurs les plus efficaces pour mobiliser l’opinion.
Pourtant, dans l’ombre de cette controverse, d’autres mesures ont également suscité une vive opposition. Parmi elles figure l’assouplissement des règles encadrant la création de réserves d’eau agricoles et, dans son sillage, l’évolution des procédures de compensation écologique liées à la destruction de zones humides.
Pour les associations environnementales et une partie de l’écologie politique, il s’agit d’un recul majeur. France Nature Environnement dénonce ainsi un « démantèlement de la protection des zones humides, ouvrant la voie à la disparition de près de la moitié d’entre elles ». Certains commentateurs vont même jusqu’à affirmer que ces dispositions seraient contraires au droit européen.
Mais ces accusations résistent-elles vraiment à l’examen des faits ? Pour répondre à cette question, il faut remonter à plus d’une décennie en arrière. Car avant de débattre de leur protection, encore faut-il comprendre comment les zones humides ont été définies… et pourquoi cette définition fait encore débat aujourd’hui.
Revenons donc aux fondamentaux : qu’est-ce qu’une zone humide ?
C’est avant tout un espace de transition. Un trait d’union naturel entre la terre et l’eau. Selon le rapport publié par l’Observatoire national de la biodiversité (ONB) en février 2025, ces milieux recouvrent une extraordinaire diversité de paysages : marais, tourbières, lagunes, estuaires, prairies inondables ou encore forêts alluviales. Leur point commun ? Une présence d’eau permanente ou simplement saisonnière, qui façonne des écosystèmes parmi les plus riches de la planète.
Leur rôle écologique est tout aussi remarquable. Véritables « éponges » naturelles, les zones humides absorbent les pluies intenses, limitent les inondations et restituent progressivement l’eau lors des périodes de sécheresse. Elles filtrent naturellement les polluants, stockent d’importantes quantités de carbone et abritent une biodiversité exceptionnelle. En France, 100 % des amphibiens, près de la moitié des oiseaux et 30 % des plantes remarquables en dépendent.
Face à leur disparition, la France a progressivement renforcé leur protection. Mais contrairement à une idée largement répandue, les zones humides ne sont pas des sanctuaires intouchables. L’agriculture, les aménagements ou d’autres activités humaines peuvent toujours s’y développer. En revanche, lorsqu’un projet — comme la construction d’une réserve d’eau agricole — entraîne la destruction d’une zone humide, son maître d’ouvrage doit compenser cette perte. En pratique, chaque hectare détruit doit être associé à la restauration, la création ou la préservation d’une surface plus importante ailleurs, généralement comprise entre 1,5 et 2 hectares selon les cas. Une obligation dont le coût financier et la complexité administrative constituent un puissant frein pour les aménageurs.
Sur le principe, le compromis paraît équilibré. Mais pour exiger une telle compensation, encore faut-il savoir où commence… et où s’arrête une zone humide. Comment enfermer un milieu vivant, dont les contours évoluent au rythme des saisons, dans une définition juridique figée ? C’est précisément en cherchant à tracer cette frontière que la machine s’est grippée.
La première tentative de définition commune remonte au 2 février 1971. Ce jour-là, dans la ville iranienne de Ramsar, la communauté internationale signe un traité historique consacré à la protection des zones humides. Son article premier en propose une définition fondatrice : il s’agit « d’étendues de marais, de fagnes, de tourbières ou d’eaux […] permanentes ou temporaires, où l’eau est stagnante ou courante ».
Le message est simple, presque intuitif : une zone humide est avant tout un milieu où l’eau est suffisamment présente pour façonner durablement l’écosystème.
Cette approche fait rapidement consensus. Aux États-Unis, l’Agence de protection de l’environnement (EPA) considère qu’une zone humide doit être inondée suffisamment longtemps pour permettre le développement d’une végétation caractéristique. L’Union européenne retient la même logique : l’eau doit constituer le principal facteur qui contrôle la composition de la végétation. Partout, le principe est donc le même : une zone humide résulte de la combinaison de deux critères indissociables, un sol durablement humide ET une flore adaptée. L’un ne va pas sans l’autre.
Lorsque la France adopte sa loi sur l’eau en 1992, elle s’appuie logiquement sur ce socle international. Le Code de l’environnement évoque d’abord des terrains « habituellement inondés ou gorgés d’eau », puis la présence d’une végétation hygrophile, c’est-à-dire adaptée aux milieux humides. Mais entre ces deux critères, le législateur glisse un simple… point-virgule.
Un détail de ponctuation ? En droit, rien n’est jamais anodin. Ce point-virgule signifiait-il « ET », comme le laissait entendre le consensus international, ou pouvait-il se lire comme un « OU » ? Une ambiguïté qui allait bientôt tout faire basculer.
En apparence, la logique voudrait qu’un sol gorgé d’eau abrite nécessairement une flore aquatique. Les deux critères — la nature du sol (pédologie) et la présence de plantes spécifiques (botanique) — semblent indissociables. Pourtant, la réalité est tout autre.
Pour valider le critère pédologique, les experts traquent les traces d’oxydoréduction : des taches rouille ou grises laissées par le fer dans un sol longtemps saturé en eau. Or, ces marques géologiques sont particulièrement persistantes. Un terrain drainé et cultivé depuis des siècles peut conserver cette véritable « mémoire » de l’eau dans son sol, alors même que toute végétation humide a disparu depuis longtemps.
C’est sur ce décalage que la bataille juridique s’est engagée. Exploitant l’ambiguïté de la loi de 1992, où les deux critères étaient séparés par un simple point-virgule, des associations contestent des projets d’aménagement implantés sur des terrains parfaitement secs en surface, mais présentant ces fameuses traces en sous-sol. Face aux litiges, le Conseil d’État tranche en février 2017 : le point-virgule signifie « et ». Les critères sont donc cumulatifs.
Chez les écologistes, qui craignent un déclassement massif, la décision provoque une vive inquiétude. Mais le calendrier va alors offrir une opportunité inattendue, car au même moment, le Premier ministre Édouard Philippe confie aux parlementaires Frédérique Tuffnell et Jérôme Bignon une mission sur l’avenir des zones humides. Déjà acquis à la préservation de ces milieux, ils prêtent une oreille attentive aux ONG et intègrent leur revendication dans le rapport : il faut remplacer l’exigeant critère cumulatif par un simple « ou ».
En 2019, cette proposition trouve alors son chemin jusqu’au Parlement. Un amendement est intégré à la loi créant l’Office français de la biodiversité. Adoptée sans véritable débat public, cette modification, qui semblait n’être qu’un simple ajustement de rédaction, allait pourtant bouleverser en profondeur la définition juridique des zones humides.
Les conséquences de cet amendement trouvent leur origine dans l’histoire de nos paysages. Pendant des siècles, la France a drainé une grande partie de ses marais, un mouvement encore accéléré après les années 1950 par le développement agricole moderne. Mais si l’eau a disparu, le sol, lui, en conserve souvent les traces : une pédologie caractéristique, qui peut désormais suffire à requalifier des parcelles cultivées en zones humides.
L’ampleur du phénomène est considérable. Les cartographies les plus récentes estiment que 29,5 % du territoire métropolitain répond désormais à cette définition, contre seulement 0,4 % si l’on applique à la France le référentiel de l’enquête européenne LUCAS. Un écart qui illustre combien la définition française est devenue atypique.
Sur le terrain, les conséquences sont bien réelles. Lorsqu’un agriculteur souhaite créer une réserve d’eau — particulièrement dans le quart sud-ouest, ancienne terre de marais —, il découvre souvent que son champ est une zone humide « cachée ». Le couperet tombe : il doit compenser la surface détruite en restaurant ou recréant 1,5 à 2 fois cette superficie ailleurs. Une contrainte considérable, d’autant que la compensation constitue le talon d’Achille des projets, souvent ciblé lors des recours juridiques des opposants.
Comment en est-on arrivé là ? Parce que la réforme de 2019 a été adoptée par amendement, donc sans étude d’impact préalable. Il faudra attendre une récente note sénatoriale alertant sur l’extension des zones humides pour que le législateur profite de la loi d’urgence agricole pour revenir sur le sujet.
Pour sortir de cette impasse, la nouvelle loi introduit une dose de pragmatisme : le principe de proportionnalité. Désormais, un aménagement s’implantant sur une zone humide ayant totalement perdu ses fonctions naturelles (les fameuses zones « fantômes ») pourra être dispensé de compensation. Le texte prévoit bien sûr des garde-fous. Ce sera au porteur de projet de prouver, études à l’appui, l’absence absolue de fonctionnalité du milieu. Mais sur le terrain, face à la pression, ces garanties suffiront-elles à éviter les dérives ?
La question se pose d’autant plus que l’obstacle juridique est immense. En droit de l’environnement, le sacro-saint principe de « non-régression » interdit d’affaiblir une protection acquise. Avec cet assouplissement, le texte s’expose directement à la censure du Conseil constitutionnel ou du Conseil d’État, tout en attirant sur la France les foudres de l’Union européenne.
L’ironie de l’histoire est mordante. En 2019, un simple changement de ponctuation, poussé par les ONG écologistes dans l’indifférence parlementaire totale, a classé un tiers du pays sous une étiquette inadaptée. En voulant sanctuariser jusqu’aux vestiges de marais disparus, le système s’est piégé lui-même, rendant tout retour à la normale presque irréalisable. Face à cette usine à gaz bureaucratique, une question s’impose : plutôt que de s’écharper sur la compensation de champs asséchés, ne ferait-on pas mieux de concentrer nos moyens pour protéger les vraies zones humides qui, elles, respirent encore ?
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