Je ne résumerai que brièvement tous les rebondissements de l’affaire qui a mené à ce procès entre deux entités largement interdépendantes. Qualcomm reprochait à ARM d’avoir perturbé ses relations avec des clients. ARM de son côté s’en défendait activement en répliquant qu’ils ne faisaient que protéger leurs licences. Ce procès fait suite à d’autres actions en justice des deux protagonistes qui sont devenus, depuis quelques années, de véritables frères ennemis.
On se souvient du savoureux épisode entre les deux marques qui se tiraient dans les pattes pour des histoires de licences après le rachat de Nuvia par Qualcomm et la faible volonté de ce dernier de continuer a payer les licences que réclamait ARM. Il semblait évident que ce n’était dans l’intérêt d’aucun des deux acteurs de se faire la guerre et, sans grande surprise, l’ensemble des plaintes avaient été retirées au gré d’une renégociation de contrats.
Il faut dire que le début de procès montrait que cette histoire de royalties n’affectait en réalité que 50 millions de dollars. On se doutait alors que toute cette histoire était un bon moyen de tester la volonté d’ARM de défendre ses licences avant de mener d’autres actions plus en profondeurs.
Un bon procès vaut-il mieux que deux mauvais dollars ? Vous avez deux heures.
Et si toute l’histoire a été scellée dans un pacte hors tribunal, il n’en est pas moins vrai qu’une certaine rancœur existe toujours entre les deux entités qui doivent pourtant continuer de travailler ensemble. Qualcomm a besoin des licences ARM pour ses puces et ARM a besoin des royalties versées par Qualcomm pour fonctionner.
Cela a semble-t-il mené ARM à s’immiscer dans le fonctionnement de Qualcomm avec Meta Platforms. Qualcomm juge qu’ARM a perturbé ses relations commerciales avec la firme et un tribunal fédéral du Delaware vient de lui donner raison. Toutefois, ce dernier n’accorde à Qualcomm que… deux petits dollars très symboliques. Un moyen diplomatique de laisser une porte ouverte pour que les deux entités se réconcilient ? Pas vraiment. La hache de guerre est toujours brandie et tout le monde semble certain d’avoir gagné.
Qualcomm annonce être « satisfait que le jury ait conclu qu’ARM avait enfreint son accord de licence d’architecture avec Qualcomm, manqué à ses engagements et agi délibérément pour perturber » ses activités. Tout en indiquant qu’elle continuait de développer ses SoC Oryon constitués de cœurs ARM malgré tout.
De son côté, ARM indique que le fait que le jury ne les condamne qu’à une si faible somme indiquait que si la forme des actions était peut-être condamnable, la marque avait raison sur le fond. Estimant au final que l’issue du procès lui était favorable. Les deux dollars étant en effet la somme allouée à Qualcomm sur deux demandes spécifiques et que quatre autres avaient été rejetées. Avec un score de 4 à 2, ARM pense donc être gagnant dans l’histoire même s’il doit effectivement faire un chèque de deux dollars au plaignant.
Sa déclaration est laconique : « Malgré les efforts de Qualcomm pour priver Arm de milliards de dollars au titre d’accords de licence, le verdict confirme qu’Arm a agi de bonne foi dans le cadre de son accord de licence technologique, l’indemnisation de deux dollars confirme le bien-fondé de nos arguments dans cette affaire. »
Le procès ouvre la porte à d’autres actions en justice
Il va sans dire que ces deux dollars sont le prix d’un café sans sucre déposé sur le bureau du plus petit associé du cabinet d’avocats employé par les deux sociétés pour gérer la toute première minute de ce procès. Que cela ne paye même pas la toute première photocopie en jeu dans cette histoire. Il y aura encore des remous pour les deux compères car l’affaire ne s’arrête pas là. Qualcomm estime que cette condamnation, aussi symbolique qu’elle soit, ouvre la porte à une autre possibilité légale.
Celle, prévue dans le contrat, qui lie les deux entités et qui permettrait à Qualcomm de ne pas verser de royalties à ARM pendant 5 ans suite à ce manquement de loyauté. Un élément qui, s’il était validé, serait gravissime pour ARM et tirerait par la même occasion une balle dans le propre pied de Qualcomm. Autrement dit, encore de probables tractations entre les deux entités sont à venir.
On n’est pas près de lâcher notre boite de pop-corn.
Incroyable, ARM abandonne ses menaces contre Qualcomm
Procès ARM contre Qualcomm : une victoire à 2 dollars © MiniMachines.net. 2026
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