☕️ Telegram épinglé par l’Arcom pour sa lenteur face au piratage sportif
Telegram n’est pas suffisamment réactif pour retirer les contenus illicites, a jugé l’Arcom. Une décision qui pourrait peser lourd pour la messagerie, dans le viseur des ayants droit et des régulateurs européens.
L’application Telegram est dans la ligne de mire des diffuseurs officiels de compétitions sportives. La messagerie permet en effet d’échanger des liens de streaming illicite et de regarder illégalement des matchs, mais ce qui pose problème c’est surtout qu’elle ne répond pas assez rapidement aux demandes de retrait des ayants droit. C’est du moins l’avis de l’Arcom repris par Les Échos.

Le régulateur de l’audiovisuel avait été saisi en fin d’année dernière par l’Association pour la protection des programmes sportifs (APPS). L’organisation de diffuseurs reproche à Telegram de ne pas réagir avec suffisamment de diligence à ses demandes d’intervention. Le problème n’est effectivement pas nouveau : en 2024, la Ligue de football professionnel (LFP) déplorait des délais de réponse fluctuants, jusqu’à 24 heures. Ce qui est évidemment totalement incompatible avec des retransmissions illégales de matchs qu’il faut pouvoir couper tout de suite.
Telegram assure de son côté que ses délais de réponse sont « supérieurs aux standards du secteur » et que les signalements sont traités « avec réactivité ». L’APPS reconnait d’ailleurs une amélioration dans le traitement des signalements par rapport à la période examinée. Néanmoins, l’Arcom a jugé que la messagerie n’avait pas été suffisamment prompte à répondre aux infractions des droits d’auteur.
L’avis s’appuie sur le règlement européen sur les services numériques (DSA), bien que Telegram n’ait pas été désigné « très grande plateforme en ligne » (VLOP). La messagerie réfute compter plus de 45 millions d’utilisateurs actifs mensuels, le seuil au-delà duquel une plateforme reçoit son rond de serviette au club européen. En revanche, plusieurs de ses fonctions peuvent être classifiées de la sorte et doivent respecter les règles de modération et de transparence de l’UE. Ce qui a forcé l’entreprise à désigner un représentant en Europe, en l’occurrence en Belgique.
C’est la raison pour laquelle l’Arcom a transmis son avis à l’Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT), une première en la matière. Le régulateur instruit le dossier, qui sera enrichi des enquêtes de ses homologues européens. La sanction pourrait être lourde : jusqu’à 6 % du chiffre d’affaires mondial, voire une suspension temporaire au sein de l’Union européenne.
Les ayants droit sont en attente du vote de la proposition de loi relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel. Le texte contient des mesures renforçant la lutte contre le piratage des contenus sportifs, qui permettra aux diffuseurs d’obtenir immédiatement le blocage des flux illégaux. Après son adoption par le Sénat en juin dernier, il sera de retour à l’Assemblée nationale le 18 mai.